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Conditions d'utilisation des ressources électroniques

L'accès aux bases de données, revues électroniques et autres ressources électroniques couvertes par une licence d’utilisation signée par la Bibliothèque est limité aux étudiants inscrits, aux professeurs, aux chercheurs et aux membres du personnel de l'Université TÉLUQ.

Compte tenu des obligations et restrictions imposées par les fournisseurs, l’accès aux ressources documentaires électroniques de la Bibliothèque est assujetti aux conditions d'utilisation suivantes:

  • les résultats des recherches effectuées à l'aide des outils documentaires mis à votre disposition doivent servir exclusivement à des fins d'enseignement et de recherche de nature académique;
     
  • les ressources électroniques et les services documentaires en ligne rendus accessibles par la Bibliothèque de l'Université TÉLUQ ne peuvent en aucun cas être exploités à des fins commerciales ou à toute autre fin à but lucratif;
     
  • l'autorisation d'accès n'est valide que sur une base individuelle et ne peut être transférée sous quelque forme que ce soit à une autre personne;
     
  • l'information trouvée à des fins personnelles par les utilisateurs autorisés peut être téléchargée, copiée ou sauvegardée, mais elle ne peut être transmise, diffusée, distribuée ou rendue accessible de quelque façon que ce soit à des usagers non autorisés, même à des fins non lucratives;​
     
  • l'utilisation de robots ou d'agents intelligents pour télécharger systématiquement ou remonter une partie des produits sous licence est strictement interdite.

 

Dans le cas où la confidentialité de son numéro d’utilisateur et de son mot de passe peuvent être compromis, l’usager doit en informer, dans les meilleurs délais, le personnel de la Bibliothèque afin d’éviter toute utilisation frauduleuse et de permettre que soient prises les mesures qui s’imposent. La Bibliothèque ne pourra être tenue responsable d’un usage non autorisé du compte d’accès de ses utilisateurs.

Tout manquement à ces conditions d’utilisation peut entraîner une suspension du privilège d’accès au site ainsi qu’à l’utilisation des services et des ressources qu’il rend accessible en ligne ou tout autre sanction prévue à la réglementation universitaire.